Mentions Légales

ÉDITEUR

Le présent site internet est édité par Sébastien Garciaz et Modern Piscines. Le directeur de la publication est Modern Piscines. La coordination et l’animation éditoriale du site est réalisé par Modern Piscines.

CRÉDITS & HÉBERGEMENT

La conception, le design et le développement du site a été réalisé par Sébastien Garciaz avec WordPress.
Il est hébergé par OVH / 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments constitutifs du site, sauf men­tion contraire, sont la pro­priété de Modern Piscines ou de ses par­te­nai­res et sont soumis aux lois pro­té­geant le droit d’auteur. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle des contenus, images, textes et docu­ments du site faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droits est interdite (article L 122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle).

Par exception à l’alinéa précédent, les utilisateurs du site sont autorisés à télécharger les documents édités par Modern Piscines qui sont mis à leur disposition sous la forme de fichiers électroniques spécifiquement en vue de leur téléchargement (dossiers de presses, ressources pédagogiques…). Sauf mention contraire reproduite sur le document, l’utilisateur est autorisé à détenir une copie du document et à l’imprimer pour un usage strictement personnel. La diffusion de ces documents, sauf autorisation expresse de Modern Piscines est interdite.

Sauf men­tion contraire, les déno­mi­na­tions socia­les, les logos, les pro­duits et mar­ques cités sur ce site sont la pro­priété de Modern Piscines ou de ses par­te­nai­res. Leur repro­duc­tion totale ou par­tielle sans l’auto­ri­sa­tion expresse de Modern Piscines est interdite (arti­cle L. 713-2 du Code la pro­priété intel­lec­tuelle).